(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juin 1991 par la société ROYAL COPENHAGEN A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669118.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2021.
ROYAL COPENHAGEN A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194760 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472722 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553452 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04